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Convention pour la 6ème République

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La C6R se mobilise à Jarnac

dimanche 12 septembre 2010, par 80. Bernard VIVIEN

Le 25 août dernier, la C6R tenait à Jarnac sa 6° université d’été. Les conventionnels, très mobilisés, s’y sont fixés un programme de travail pour les six mois à venir. au terme d’une journée de débats autour des interventions de René Merle, romancier et historien, de Gilbert Flam magistrat initiateur de l’Appel pour une justice indépendante et impartiale, d’Edwy Plenel, président-fondateur de Médiapart et d’Arnaud Montebourg, député de Saône et Loire et fondateur et président d’honneur de la C6R, et de Paul Alliès, président.

Une cinquantaine de personnes ont répondu à l’invitation de la C6R et se sont rendues à Jarnac le 25 août dernier pour la 6° université d’été.

La journée fut très dense et les débats qui ont suivi les interventions des invités ont montré que dans le contexte actuel ils étaient plus que jamais déterminés à reprendre le combat pour la 6° République, devenu comme le soulignera Arnaud Montebourg "indissociable de la question sociale et de la question de la mutation écologique".

Ouverture de la journée

Après le mot d’accueil de Jérôme Royer, fidèle conventionnel et maire de Jarnac, le président Paul Alliès présente la journée en souligant que "la mobilisation s’impose, même si nous ne sommes pas nombreux, car...il y a indiscutablement une crise de régime qui fera que la question de la République et de son esprit sera inévitablement posée".
Il précise ainsi que cette journée devait initialement porter sur le républicanisme et ce qu’est devenue la notion de république en France et à la périphérie avec un débat que René Merle, bien connu maintenant des conventionnels, a accepté d’ouvrir.

Mais, devant"l’incroyable affaire Woerth/Bettancourt/Sarkosy....qui marque un tournant dans l’histoire de la République", le conseil d’administration a décidé d’inviter également le magistrat Gilbert Flam, initiateur de l’appel pour une justice indépendante et impartiale, et Edwy Plenel, président-fondateur de Mediapart,, "parcequ’ils ont réagi à l’affaire Woerth/Bettancourt...et parcequ’il va falloir tenir deux ans alors que le pouvoir s’"attaque aux derniers contre-pouvoirs que sont la justice et la presse". (ndlr : voir aussi le communiqué annonçant l’université d’été et son programme).

Des priorités se dégagent lors de la rencontre-débat avec le romancier et historien René Merle.

En ouverture à son propos, René Merle, historien, romancier, écrivain et un des pionniers dans la défense de la République, de ses valeurs et de ses principes, précise qu’il tiendra ici "un propos porté par l’objectivité de l’historien mais aussi par la passion du citoyen".
Une intervention où seront abordés successivement les trois points suivants :
1. Quelle est la réalité actuelle de la République ?
2. Quel est l’état de l’opinion ?
3. En quoi l’idée de république peut-elle être mobilisatrice ?

Une intervention forte qui, comme le souligne Paul Alliès, ouvre un vaste débat qui a permis de dégager les points majeurs sur lesquels la C6R va devoir faire porter son effort et apporter des réponses :
- la réforme ratée de la justice et la "calamiteuse" inversion du calendrier
- les pouvoirs locaux et l’absence de séparation entre le pouvoir exécutif et les assemblées :
- activer la déprésidentialisation des institutions pour un retour vers un régime primo-ministériel.
- les seuls contrepouvoirs aujourd’hui possibles , la justice et l’information.

Résumant les enseignements et débats de la matinée, Paul Alliès énonce alors les trois grands chantiers urgents qui attendent la C6R pour les six mois à venir :
- Pouvoir local et organisation territoriale (avec actualisation de l’ouvrage de 2005 de Marion Paoletti à la lumière des changements intervenus depuis 2008)
- Le toilettage du projet de constitution de la 6° République
- L’information et la presse, et la justice

Un point est fait sur le fonctionnement de la C6R avant la pause déjeuner

Mettant à profit la présence des membres de la C6R, Paul Alliès fait un bref rappel des actions entreprises au cours des derniers mois et de la réforme des instances de la C6R qui s’est traduite par un affranchissement du système trop lourd de la structure fédérale. Cette relance de la C6R a pris appui sur Montpellier et les Bouches du Rhône et ont été adoptées des formes souples de fonctionnement avec une modification des statuts et un Conseil d’administration non oligarchique, qui reste ouvert et se veut "fédératif".

Puis Paul Alliès donne lecture du message adressé par Jean-Pierre Mignard, avocat de nombreuses causes démocratiques, qui à cette occasion, adhère à la C6R et se déclare prêt le cas échéant à rejoindre le Conseil d’administration.

A son tour Michel Calvo, trésorier, fait le point sur la situation des finances de l’association. L’association a bénéficié une fois encore (mais c’est le dernier versement) de 500 euros de l’éditeur du livre d’Arnaud Montebourg et de 100 euros lors de la dissolution du groupe lyonnais. " Aujourd’hui, et après règlement du solde des sommes dues au prestatire du site pour sa rénovation (2093 euros), l’association dispose de 36OO euros".

Bernard Vivien délégué aux moyens de communication présente le nouveau site et les principes qui ont présidé à sa rénovation, remerciant le prestataire qui héberge le site de la C6R depuis l’origine et a consenti un "prix d’ami" pour une prestation dont les délais ont été tenus, le nouveau site étant en ligne pour l’ouverture de l’université d’été.

Sauver la République : le Grand débat de l’après-midi

Trois grands témoins vont lancer le débat.

Une justice en lambeaux (Gilbert Flam)

Gilbert Flam, magistrat et initiateur de l’Appel pour une justice indépendante et impartiale exprime le sentiment que "nous sommes en train de changer de monde, de régime avec un changement dans les valeurs et dans les institutions, et que la gauche, avec l’inversion du calendrier (ndlr : entre les législatives et l’élection présidentielle, accompagnant la mise en place du quinquennat) a permis cette évolution. Ayant regardé avant de venir la production de la C6R sur la justice, il se déclare surpris par la concordance "entre ce que révélait ce livre et ses 110 propositions pour l’essentiel toujours d’actualité et l’évolution observée depuis l’élection de Nicolas Sarkozy à la présidence de la République". Il relève une "double continuité dans le discours de la réforme et dans la méthode caractérisée , en matière judiciaire, avec une réaction à tout évènement pouvant survenir, par un véritable prurit législatif"..

Il souligne que s’il y avait accord avec la profession sur la nécessité de modifications de la carte judiciaire, aucune des propositions transmises n’a été retenue pour la réforme de la carte judiciaire. La réponse fut "brutalité (on annonce et on met en oeuvre) et mépris de l’outil et de son indépendance". Pour lui, il s’agit surtout de réduire l’autonomie des juges pour mieux contrôler les décisons. La réduction de la carte judiciaire, la suppression juges d’instruction, les peines automatiques, l’automatisation de la suppression des permis de conduire, etc... toutes ces réformes et mesures visent à réduire l’autonomie des juges..

Gilbert Flam considère que « les objectifs poursuivis visent également à faire payer l’extrême rigueur de la justice pénale aux plus pauvres ». Pour lui, le président Nicolas Sarkozy est "un homme du désordre, désordre dont il a besoin pour asseoir son pouvoir......Comme l’a dit Elizabeth Guigou, on est passé de la présomption d’innocence à la présomption de culpabilité, ce qu’a exprimé clairement le ministre Brice Hortefeux avec la loi sur la rétention de sûreté qui fit passer maintenant à la présomption de dangerosité des mineurs, des roms, des immigrés ... Tout ce contexte, tout ce climat s’impose de fait aux magistrats et cela contamine les esprits".

Posant la question du "que faire ?", Gilbert Flam admet bien volontiers qu’il faut revoir le statut du parquet et qu’il y a un vrai débat sur le lien entre le parquet et les magistrats. Il faut selon lui modifier la culture des magistrats qui est celle de la soumission et du rendre compte. Toute modification du statut du parquet devra mettre en oeuvre une véritable indépendance des juges. Il faut donc une organisation différente avec des tribunaux d’instance et des spécialisatons qui sont nécessaires.

Il faut enfin, dit-il, ne pas penser que délinquance judiciaire mais considérer que santé publique et environnement sont tout aussi nécessaires. Gilbert Flam relève à ce propos qu’il y a une OPA du pouvoir sur la recherche en matière de délinquance avec l’observatoire de la délinquance et des réponses pénales.

Il complète ce panorama sans concession des rapports entretenus par le pouvoir en place avec la justice en souligant qu’il faut un véritable contrôle du Parlement sur la politique judiciaire et de sécurité, bloquer le nombre des détenus et revoir le statut de la police judiciaire "car ces services ont une double hiérarchie où le ministère de l’Intérieur est le plus fort".
Il avance l’idée que s’il n’est pas possible rétablir la conscription, le service civil obligatoire serait sûrement une bonne réponse, pour"mélanger" et resocialiser.

Une simple alternance peut conduire à d’autres dictateurs (Edwy Plenel)

C’est au tour d’Edwy Plenel, président-fondateur de Mediapart, de commencer en appelant chacun à ne pas oublier que "les hommes sont gouvernés comme ils ont vécu, que les institutions sont plus fortes que les hommes, et que les hommes sont vaincus s’ils n’ont pas eu l’audace". Il invoque des figures historiques à l’appui de son propos.

On est minés par l’intérêt de court terme et de long terme et les petits calculs, mais tout cela ne fait pas un programme. Sans dynamique il n’y aura pas de changement, et une simple alternance peut donner place à d’autres dictateurs." Il évoque combien le régime d’exception mis en place avec De Gaulle a corrompu l’idéal, comment dans son ouvrage "le coup d’état permanent", F Mitterrand a montré à quel point les institutions de la V° sont corruptrices.
Pour lui, l’affaire Woerth Bettancourt est une affaire comme les autres bien plus facile à traiter que le dossier Karachi. Elle est surtout le révélateur de ce que la loi commune n’a pas de valeur pour ce monde. "On a pu voir un juge changer de position et prendre le parti de la mère après avoir retenu la plainte de la fille,, on découvre des micros-partis à Neuilly (dont un constitué de trois personnes : B Hortefeux, Christian Estrosi et Nicolas Sarkozy), sans compter tout ce que cela dévoile du bouclier fiscal à l’évasion fiscale en passant par la légion d’honneur, sur les liens entre tous les membres de ce monde et de son premier cercle. L’argent est à portée de main, et c’est un monde de l’inégalité radicale totale. Et à ce monde correspond une justice d’exception. .."c’est le secrétaire général de l’Elysée qui fait partir le communiqué sur la garde à vue de la comptable".

Ce gouvernement gouverne par adaptations successives.
Mais si le pouvoir est fort c’est de nos faiblesses, de nos divisions, de nos éclatements. Et il se permet de s’étonner "qu’une telle histoire, si l’on excepte Arnanud Montebourg et Eva Joly, n’a pas entraîné d’insurrection civique. Alors que l’on voit comment ils traitent nos affaires publiques, avec une méthode si bien décrite par Sciascia "je te protège si tu acceptes ma logique d’intérêt". ...Et c’est Benoît XVI qui double l’opposition".

Pour Edwy Plenel, Nicolas Sarkozy est, notamment avec le discours de Grenoble, un délinquant institutionnel au regard des articles 1 et 3 de la constitution. C’est une logique de diversion et de désordre qui préside où ceux qui devraient donner l’exemple ne le font pas.
Et il affirme que tout comme pour la peine de mort, il votera pour celui ou pour celle qui déprésidentialisera le régime dans les six mois qui suivront l’élection par une réforme des institutions , de la justice, de l’information et du parlement.

"Il faut une authentique ligne de culture démocratique...et rendre historique ce moment si nous voulons gagner".

On a laissé passer une élection mais on ne laissera pas passer la suivante (Arnaud Montebourg)

Pour Arnaud Montebourg fondateur et président d’honneur de la C6R, c’est l’honneur des conventionnels que de défendre vaille que vaille cette idée simple que ce n’est que par une nouvelle constitution que peut passer la reconstrution démocratique qui aujourd’hui fait consensus. "Si on a pu nous accuser d’être monomaniaques dans notre défense d’une 6° république" dit-il, "aujourd’hui cette question de la reconstruction démocratique fait consensus. ....Mais on voit bien que sans démocratie il n’y a pas de partage de richesse ; de même comment changer de comportements pour répondre aux exigences de la mutation écologique sans démocratie, sans délibération pour choisir le chemin à suivre ? La question éthique n’est pas une question mineure. Et la séparation des pouvoirs est le point crucial".

La C6R a toujours tenu, elle existe. . Revenant sur les années pasées, Arnaud MOntebourg évoque les espérances déçues en 2007 où la situation semblait plus ouverte mais où aucun résultat n’a été obtenu. "On a laissé passer une élection mais on ne laissera pas passer la suivante" dit-il, en phase avec l’assistance.

Pour Arnaud Montebourg il faut donc élargir le combat sixièmiste et bien le voir comme un combat d’outillages démocratiques pour d’autres objectifs. Il faut vaince la croyance héritée du bonapartisme qu’un contrepouvoir est un facteur d’empêchement dès lors qu’on serait au pouvoir.
Quatre contrepouvoirs doivent être vus comme tels : le parlement, les territoires, la justice et les medias.
De ce point de vue, les primaires sont une machine à aller dans les foyers, pour répondre sur tous les sujets.
Dans le domaine de la justice ce sont des protocoles de protection collective qu’il faut élaborer. Il nous faut modeniser notre programme, formuler des propositions à partir des 30 propositions fondatrices et rentrer dans le débat de manière fracassante.

Notre meilleur ennemi c’est nous, conclut-il en demandant qu’on ne parle plus d’alternance mais d’alternative et en donnant des pistes de propositions pour provoquer une dynamique à même d’ébranler le système. Ainsi pour s’attaquer à ce qui écrase, à savoir le non partage des richesses et des pouvoirs, il propose que les salairiés rentrent à 50% dans les conseils d’administration pour peser sur la répartition. "oui, la V° est un temple à abattre" dit-il pour conclure.

Trois interventions au diapason de celles des participants à cette journée pour qui l’heure de la mobilisation est enfin venue ou plutôt revenue. {}

Mettre la "déprésidentialisation" du régime à l’ordre du jour

Faisant écho à l’intervention de Gilbert Flam, François Colcombet, président d’honneur de la C6R et magistrat, faisait un court résumé de l’évolution du statut de la justice depuis 1946 : la mise sous tutelle engendrée par la réforme de 1962, où les magistras cahin-caha rendaient compte mais où in fine le magistrat stratège pouvait l’emporter ; l’absence d’initiative de la gauche au pouvoir pour donner un statut à la magistrature, si l’on excepte la création en 1993 du Conseil supérieur de la magistrature qui connut un excès d’indépendance, ce qui a permis, avec Jacques Chirac, le retour sur l’indépendance de la magistrature.

Tout au long de cette journée, les conventionnels se montrèrent conscients que face "aux attaques contre toutes les instances de régulation" il leur faut être "les gardiens vigilants de la démocratisation des institutions". Pour certains le réferendum d’intiative citoyenne aurait pu être une voie de recours, mais les décrets d’application ne sont toujours pas pris. D’autres soulignèrent la nécessité d’élargir le champ d’action et abordèrent les questions liées au fonctionnement de l’Europe.

Mais, comme devait le rappeler le président Alliès, ces questions doivent être abordées en tenant compte du calendrier et en maintenant bien le cap sur les objectifs propres à la C6R qui elle doit agir comme un groupe de pression. Sur ce point les conventionnels sont unanimes et bien décidés cette fois à demander aux candidats de se prononcer sur les questions clés des contrepouvoirs que sont la justice, l’information et les medias, le parlement et les territoires, et sur la déprésidentailisation du régime, qui sont au coeur du projet de 6° république.

Et les primaires vont à n’en point douter, être mises à profit pour ce faire .

Voilà à quoi la C6R, avec ses fidèles et ses nouveaux adhérents, va s’atteler en multipliant ses interventions et en se rapprochant de toutes celles et tous ceux, citoyens et organisations, qui sont soucieux de la démocratisation des institutions et du fonctionnement démocratique .
On ne tardera donc pas à reparler des trente propositions actualisées de la C6R, qui va travailler dans les mois qui viennent à les reformuler et les regrouper sous quatre grands principes.

5 Messages

  • La C6R se mobilise à Jarnac Le 22 septembre 2010 à 10:03

    oui je veut la 6 ème république pour une france plus forte,car rien ne va en France je veut en tant que citoyien une france plus juste et il y’à pas mal de monde qui partage mes idées,6ème pour montrer que l’hummanité évolue car nos enfants c’est à eux qui faut penser pas à nous,j’aimmerai partager cette nouvelle répulique et croyer moi pas besoin d’un carcher pour régler les problèmes de se pays juste de bonnes idéees et j’en ai plus d’une qui feras maleureusement des jaloux mais qui es l’exemple à la France le défit c’est de remonter se pays à la 1ère place mais les anciènnes réforme bloque le pleuple pour épanouir cette France que j’aime et que pas mal de personnes ont donner leurs sang le drapeau est rouge faut pas oublier que se rouge se sont des personnes qui ont donner leurs vie pour cette France Libre avec des idées juste car les droits de l’hommes sont bafouer réaji pour un beau futur car le peuple à raz le bol je le vois chaque jours sitoiyien qui aimerais que la république resemble à une République et non à une dictature

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    • La C6R se mobilise à Jarnac Le 4 janvier 2011 à 22:47

      malheureusement , il ne faut pas seulement avoir des idées mais aussi les mettre en forme , et le langauage sms n’est pas la meilleure manière
      c’est même nul et dessert l’intéret de voir un jour une véritable république
      au service du citoyen

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  • La C6R se mobilise à Jarnac Le 23 septembre 2010 à 09:47 , par Jean-Louis Bargain

    Compte rendu intéressant, malheureusement parasité par quelques erreurs : Jean Royer au lieu de Jérôme, maire de Jarnac, présifdent-fondateur, derniers ocntre-pouvoirs, présensidentialisation (!), lors de la lissolution du groupe, accompagnat, besoin poir asseoir, le inistre Brice Hortefeux, et du rendre coimpte, mettre e oeuvreune véritable, réferendum d’intiaitive...
    Mais vous êtes sur la bonne voie, et j’espère sincèrement que ces idées (nos idées) seront au cœur des débats des primaires.
    Continuons le combat !

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    • La C6R se mobilise à Jarnac Le 23 septembre 2010 à 11:36 , par Bernard VIVIEN

      Merci pour cette lecture attentive (les coquilles ont été supprimées) et pour vos encouragements. La mobilisation est nécessaire.

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  • La C6R se mobilise à Jarnac Le 7 octobre 2010 à 18:17 , par Saga des Gémeaux

    Oui à une sixième République parlementaire de type allemande fondé sur un régime primo-ministériel. Depuis sa création en 1949 la République fédérale d’Allemagne a connu 8 chanceliers en l’espace de 61 ans tandis que notre 5e République absolutiste a usé plus de 20 premier-ministres. On peut se demander si l’instabilité ministérielle tant décrié par les zélateurs de la 5e ne se reproduit pas par celle-ci. J’espère de tout coeur que la prochaine révision constitutionnelle qui devra être l’oeuvre d’une Assemblée constituante pourra enfin éradiquer l’absolutisme dont souffre tant notre pays depuis qu’un général de brigade à titre provisoire a décidé de le rétablir.

    Saga des Gémeaux
    P.S : je voudrai savoir s’il y a une antenne de la C6R dans le Calvados.

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